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 "description": "Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments.\n\nRemarques:\n- Entre juin 2006 et février 2008 en plus de l'application de la règle ci-dessus, une partie des bâtiments modifiés par numérisation (amélioration de la précision planimétrique) furent intégrés dans cette classe d'entités.\n-Depuis mars 2008, tout bâtiment subissant une modification géométrique et/ou attributaire est intégré dans cette classe d'entités.\n\n\nVoir couches en vigueur : \nCAD_BATIMENT_HORSOL\nCAD_BATIMENT_SOUSOL",
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 "title": "HISTORIQUE DES BATIMENTS HORS-SOL ET SOUS-SOL",
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