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"culture": "fr-CH",
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"snippet": "Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol",
"description": "Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments.
Remarques:
- Entre juin 2006 et février 2008 en plus de l'application de la règle ci-dessus, une partie des bâtiments modifiés par numérisation (amélioration de la précision planimétrique) furent intégrés dans cette classe d'entités.
-Depuis mars 2008, tout bâtiment subissant une modification géométrique et/ou attributaire est intégré dans cette classe d'entités.
Voir couches en vigueur :
CAD_BATIMENT_HORSOL
CAD_BATIMENT_SOUSOL",
"summary": "Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol",
"title": "Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol",
"tags": [
"Cadastre",
"aménagement",
"Constructions et ouvrages"
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"type": "Feature Service",
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"ArcGIS",
"ArcGIS Server",
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"spatialReference": "CH1903+_LV95",
"accessInformation": "© 2025 SITG",
"licenseInfo": "Accès libre
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