{ "culture": "fr-CH", "name": "CAD_BATIMENT_HISTO", "guid": "59D287D8-70C1-4A45-8425-D7205DB88FA5", "catalogPath": "", "snippet": "Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol", "description": "Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments.

Remarques:
- Entre juin 2006 et février 2008 en plus de l'application de la règle ci-dessus, une partie des bâtiments modifiés par numérisation (amélioration de la précision planimétrique) furent intégrés dans cette classe d'entités.
-Depuis mars 2008, tout bâtiment subissant une modification géométrique et/ou attributaire est intégré dans cette classe d'entités.


Voir couches en vigueur :
CAD_BATIMENT_HORSOL
CAD_BATIMENT_SOUSOL", "summary": "Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol", "title": "Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol", "tags": [ "Cadastre", "aménagement", "Constructions et ouvrages" ], "type": "Feature Service", "typeKeywords": [ "ArcGIS", "ArcGIS Server", "Data", "Feature Access", "Feature Service", "providerSDS", "Service" ], "thumbnail": "thumbnail/thumbnail.png", "url": "", "extent": [ [ 5.96030942166336, 46.1400227594293 ], [ 6.31238280484812, 46.3664739722518 ] ], "minScale": 0, "maxScale": 1.7976931348623157E308, "spatialReference": "CH1903+_LV95", "accessInformation": "© 2025 SITG", "licenseInfo": "Accès libre

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