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 "snippet": "DOCUMENTS DES PGEE",
 "description": "RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PGEE\n\nCette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Plans Généraux d'Evacuation des Eaux (PGEE). \n\nSelon leurs état d'avancement (en cours de réalisation, adopté), les thématiques des phases ci-dessous sont documentées:\n\n1 - Diagnostique\n- Documents généraux du projet\n- Cadastre des canalisations\n- Rapport d'état des cours d'eau\n- Rapport d'état des eaux claires parasites\n- Rapport d'état des canalisations\n- Rapport d'état de l'infiltration\n- Rapport d'état du bassin versant\n- Rapport d'état des zones de danger\n- Débits d'eau à évacuer\n- Plan d'actions urgentes\n- Synthèse\n\n2 - Concept\n- Objectifs à atteindre et contraintes liées aux cours d'eau\n- Concept d'évacuation des eaux\n\n3 - Plan d'actions\nPlan d'actions\nConcept d'exploitation",
 "summary": "DOCUMENTS DES PGEE",
 "title": "DOCUMENTS DES PGEE",
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  "communication",
  "Développement territorial",
  "cadastre foncier",
  "Protection de l'environnement et de la nature"
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 "licenseInfo": "Accessible en consultation et en extraction pour libre utilisation (Open Data) <br /><br /> None",
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