FFP_BIEN_FONDS (FeatureServer)

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Service Description: Cette couche consiste à adapter le classement de l'USSP (Union Suisse des Services des Parcs) concu pour l'échelle communale, à l'échelle cantonale. Le Canton de Genève, en tant que canton-ville, rend cette adaptation d'échelle plus simple: le type de zone peut être défini par les zones d'affectations en vigueur. <br /><br />Les utilisateurs peuvent utiliser cette couche pour calculer la situation du bien-fonds pour les calculs des valeurs compensatoires lors d'abattage lié à un projet de construction.<br /><br />Référence normes de l'USSP de 1974.

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Description: Cette couche consiste à adapter le classement de l'USSP (Union Suisse des Services des Parcs) concu pour l'échelle communale, à l'échelle cantonale. Le Canton de Genève, en tant que canton-ville, rend cette adaptation d'échelle plus simple: le type de zone peut être défini par les zones d'affectations en vigueur. Les utilisateurs peuvent utiliser cette couche pour calculer la situation du bien-fonds pour les calculs des valeurs compensatoires lors d'abattage lié à un projet de construction.Référence normes de l'USSP de 1974.

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Copyright Text: © 2026 SITG

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